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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM
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TRAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAM
TRAM SARL

Numéro de dépôt :
1239584
Date de dépôt :
27/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013
TRAM de TRAM

Présentation de la marque TRAM

Déposée le 27 juin 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM domicilié(e) 408 rue Hélène Boucher,78530 BUC (dossier no 2243964) - 78530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 044 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE (dossier no 2243964) - 59800 - France.

La marque TRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRAM est expirée depuis le 4 juin 2013.

TRAM a également déposé les autres marques suivantes : PAIN VANILLE , CUBITRAM


TRAM SARL - 408 rue Hélène Boucher,78530 BUC (dossier no 2243964) - 78530 - France - SIREN 950044180


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE (dossier no 2243964) - 59800 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243964 - Publication au BOPI 2003-06-04

Renouvellement sans limitation n°2018228 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription le 23 avril 1993 - Transmission de propriété n°157876 - Publication au BOPI 1993-04-23

Métaux communs, bruts et mi-ouvrés, et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles, et fils métalliques non électriques;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux non compris dans d'autres classes;minerais et notamment structures métalliques tridimensionnelles et parties métalliques de structures tridimensionnelles.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtreet gravier;tuyaux en grès où en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;et notamment constructions en structures tridimensionnelles.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques et notamment structures en bois tridimensionnelles et parties en bois de structures tridimensionnelles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.